Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A LA SORBONNE - société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1743716
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2000
Marque figurative de A LA SORBONNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1990 par A LA SORBONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A LA SORBONNETODO domicilié(e) 23 rue hôtel des Postes, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743716.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

A LA SORBONNE a également déposé les autres marques suivantes : DELIVREZ VOUS... DES LIVRES ET VOUS , HARMONISEZ VOUS... HARMONIES ET VOUS , DEMARQUEZ VOUS!!! DES MARQUES ET VOUS


A LA SORBONNE - société en nom collectif - 23 rue hôtel des Postes, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231003 - Publication au BOPI 1997-01-13

/Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement;la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;disques, cassettes, disques optiques, disques lasers, vidéo, vidéodisques, vidéocassettes, écrans, ordinateurs, logiciels;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs;extincteurs./Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés//;Livres anciens, livres d'occasion, gravures, revues d'art, autographes;journaux, périodiques, revues, livres, cartes postales; objets d'art gravés, objets d'art lithographiés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.